| Règlement d'ordre intérieur. |
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| Documents - Règlements | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Madame, Monsieur, Chers parents,
En effet, chaque acteur de la vie scolaire s'engage à mettre tout en œuvre pour assurer un environnement sécurisé et de qualité, au bénéfice de tous. Les enseignants et chefs d’établissement s’efforcent en outre de répondre aux besoins de chacun, dans la mesure de leurs possibilités et selon leur degré de responsabilité. Ils font également en sorte de proposer une guidance efficace et de soutenir celui qui connaîtrait des difficultés momentanées, dans un climat de transparence et de dialogue. Ainsi, pour permettre à l’école de remplir sa mission auprès de chaque enfant, il est nécessaire d’organiser des conditions de vie en communauté de manière optimale. Le présent règlement d’ordre intérieur se veut donc un rappel de certaines règles à respecter. Il envisage la plupart des points essentiels du quotidien scolaire, mais ne peut être exhaustif[1] : certaines attitudes sont évidentes et font appel au bon sens de chacun. Ces codes scolaires s'appliquent aux élèves, à vous, parents, aux enseignants et à toute personne se trouvant dans l'enceinte de l’établissement scolaire. Ils sont d'application pour toute activité organisée dans le cadre scolaire, que ce soit à l'école, aux abords de celle-ci ou lors d'activités organisées à l'extérieur. D’avance, nous vous remercions pour l’attention avec laquelle vous en prendrez connaissance.
L'inscription dans l'école implique, via l'acceptation de ce règlement, le respect des droits et devoirs de chacun
La demande d’inscription est introduite auprès du chef d’établissement par les parents ou la personne légalement responsable. Où et comment ? L’inscription se fait obligatoirement à l’école de Noirefontaine, quelle que soit l’école souhaitée (Ucimont, Mogimont, Sensenruth ou Corbion). Pour ce faire, vous pouvez demander un rendez-vous auprès de la direction - par courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. - par téléphone : 0478/505 898 Quand ? - en primaire : au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre[2] - en maternelle : M1/M2 toute l’année En inscrivant votre enfant, vous acceptez le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le présent règlement d’ordre intérieur.
La gestion d’une situation d’urgence nécessite que tous les enfants puissent être traités en même temps, tant en soirée que le week-end. Il est donc indispensable d’informer rapidement à la direction tout changement de données personnelles (adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail, composition de ménage…). Si la garde légale de l’enfant relève d’un seul des deux parents ou d’une tierce personne, un document en attestant est remis afin d’être joint au dossier de l’élève soit lors de l’inscription soit dans les plus courts délais si la situation survient en cours d’année scolaire.
Les fournitures classiques (cahiers, livres, classeurs, manuels, colle, paire de ciseaux, latte, gomme...), les photocopies et les journaux de classe sont gratuits. En maternel, l'école peut toujours vous demander les langes, mouchoirs/lingettes et des vêtements de rechange. Les repas chauds et les collations restent de votre responsabilité. Nous vous demandons de veiller à ce que votre enfant prenne grand soin des livres qui lui sont confiés. Il vous revient également de les couvrir et les étiqueter[3]. Frais ponctuels Une participation financière minimale sera demandée pour certaines activités (spectacles, sortie d'un jour, excursion, classes de dépaysement…). Les élèves doivent remettre l’argent à l’enseignant dans une enveloppe fermée portant leur nom. Si vous éprouvez des difficultés financières, n’hésitez pas à en faire part au chef d'établissement. Frais facultatifs - L’abonnement aux revues.../Cd-rom/DVD de photos… - La pochette « photo individuelle » et la photo de classe
Vous pouvez choisir librement d’inscrire votre enfant dans un établissement d’enseignement confessionnel ou non confessionnel. Le transport scolaire est organisé à condition de fréquenter l’école de libre choix la plus proche de son domicile. Si tel est le cas, il est gratuit jusqu'à l'âge de 12 ans. Si ce n’est pas le cas, les parents peuvent introduire une demande de dérogation auprès du M.E.T[4] (Ministère de l’Equipement et du Transport) qui l’examinera. Si cette dérogation est accordée, le transport est toutefois payant.
Horaire des cours
Cas particuliers
La sortie des classes (12 h 05 et 15 h 30)
La liste des vacances et congés est distribuée aux élèves en début d’année scolaire[5]. Ils sont également visibles sur le calendrier du site de l’école. L’année scolaire se termine le 30 juin à 15 h 30 (à 12 h 05 si c’est un mercredi).
L’élève soumis à l’obligation scolaire[6] est tenu d’être présent du début à la fin des cours, durant toute l’année scolaire. Il doit suivre assidûment et effectivement tous les cours et activités organisés dans l’établissement. Retard matinal / après le midi Les présences et les absences sont relevées dans la première demi-heure de cours de chaque demi-journée scolaire. Vous devez prendre vos dispositions pour que vos enfants arrivent à l’heure à l’école et pour que leur fréquentation soit régulière.
Absence Pour les élèves soumis à l’obligation scolaire, toute absence doit être légalement justifiée (cf. liste page suivante) et communiquée le plus rapidement possible à l’école (surtout en cas de maladie contagieuse). À savoir :
Liste des absences légalement justifiées
Outre ces absences justifiées légalement, le chef d'établissement peut reconnaitre comme justifiées d'autres absences (forces majeures, circonstances exceptionnelles). Les documents (attestation médecin, justification écrite) qui présentent ces absences doivent être signés, datés et être remis dans les délais au chef d'établissement.
Toute demande de sortie avant la fin des cours doit être justifiée par une note écrite des parents ou de la personne responsable de l’enfant ; ce motif devra être présenté à l'enseignant(e) puis au chef d'établissement qui en évaluera le bien-fondé.
Pour rappel, les élèves sont soumis à l'autorité du chef d'établissement et des membres du personnel dans l'enceinte de l'école, aux abords immédiats de celle-ci et en dehors, lors des activités extérieures organisées par l'établissement.
En toute circonstance, les élèves adopteront : - une attitude et un langage respectueux - Les élèves se doivent le respect mutuel. Ils pratiquent entre eux l’entraide, la solidarité et la coopération. - Ils doivent s’interdire tout comportement, geste, parole, ou écrit (réseaux sociaux ou autres...) qui porteraient atteinte au bon fonctionnement de l’école, à la fonction du chef d’établissement et des membres du personnel et au respect d’un camarade ou de sa famille. - Les élèves doivent circuler dans l’établissement sans courir et sans crier. - Ils sont également tenus de respecter tout ce qui est mis à leur disposition (matériel, mobilier, locaux...). - Les élèves doivent veiller au bon entretien de leur école et protéger leur cadre de vie. Pas de graffiti, pas de papiers ou de détritus à terre, pas de gaspillage d’eau ou de papier toilette. - Ils doivent également respecter les consignes données. - Tout signe ostentatoire d’appartenance politique, idéologique ou religieuse, y compris vestimentaire, est interdit dans l’établissement, mesure applicable en tout temps. un comportement non violent - En aucun cas, les élèves ne peuvent porter atteinte à l’intégrité physique, psychique et morale d’un condisciple ou d’un membre du personnel. Les propos et les gestes violents sont rigoureusement interdits[9]
- une hygiène corporelle élémentaire
- une tenue vestimentaire décente - ventre et dos couverts, - si jupe courte, jambes couvertes par un legging, - piercing, tatouage, maquillage interdits, - boucles d’oreilles tolérées, mais à éviter. Autres règles - Par mesure de sécurité et d’hygiène, il est interdit d’introduire des animaux dans l’enceinte de l’école (sauf pour une activité spécifique).
- Vous veillerez, dans la courtoisie et la bonne humeur, à respecter les règles du Code de la route pour la sécurité de vos enfants. Les cyclistes utiliseront un vélo en ordre et, si possible, porteront un casque. Le vélo doit être à l’endroit prévu et au besoin être protégé par un cadenas. - La consommation de drogues, de boissons énergisantes et d'alcool est interdite.
- Seuls les objets à caractère scolaire sont autorisés au sein de l’école (sauf dérogation accordée pour un exposé, une élocution, une activité…). La présence d'un de ces objets dans l’enceinte de l’école entraînera sa confiscation.
- Le chef d'établissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte, dégradation d'objets personnels. Le non-respect d’une de ces règles entraîne des sanctions. L’équipe éducative se réunit et peut imposer, conformément à la législation, la sanction adaptée au fait reproché à l’élève : - réprimande/rappel à l'ordre, - punition, - entretien avec les parents, - retenue avec travaux, - exclusion temporaire avec travaux - exclusion définitive entraînant le changement d’école.
À savoir :
En cas d’accident (ou de maladie) survenu à l’école : 1) L’élève blessé doit immédiatement prévenir un enseignant(e). 2) Le chef d'établissement prend toutes les mesures d’urgence qu’il juge nécessaires. 3) Vous en êtes immédiatement informés. 4) Le cas échéant, une déclaration d’accident est établie. Au cas où des frais sont engagés, vous devez suivre la procédure administrative suivante : 1) Paiement de la facture ; 2) Sollicitation d’un remboursement à la mutuelle ; 3) Présentation du justificatif reprenant le montant à charge après intervention de la mutuelle. 4) Le solde est pris en charge par l’assurance selon les dispositions de la police d’assurance. 5) Remise de la déclaration d’accident et des justificatifs à l’administration communale ou au chef d'établissement. Dans tous les cas, les documents seront complétés dans les 48 heures. Les dégâts vestimentaires et les bris de lunettes ne sont pas couverts par les assurances scolaires.
L’inspection médicale scolaire est obligatoire et gratuite Des examens médicaux sont pratiqués par les services de promotion de la santé à l'école afin de faire le bilan de santé de l'élève. Ils sont organisés pour les classes de 1re et 3e maternelles ainsi que pour les classes de 2e et 6e primaires. Pour les élèves de 4e primaire, un examen sensoriel de la vue est organisé en classe. L'équipe médicale peut toujours se déplacer au sein de l'école pour différents problèmes liés à la santé de l'enfant. Elle peut prendre les mesures de prophylaxie pour éviter la propagation de maladies transmissibles.
Si l’élève n’est manifestement pas apte à suivre le cours, il ne doit pas être conduit à l’école. Celui-ci doit être en possession de tous ses moyens pour pouvoir effectuer un travail scolaire efficace. En tout état de cause, l'école peut refuser d'accueillir un élève lorsqu'il apparaît que son état de santé pourrait justifier ce refus. Si l’élève ne se sent pas bien au cours de la journée, vous en serez immédiatement avertis par téléphone, afin que vous puissiez venir le rechercher. Par la suite, il vous est demandé de la garder à la maison pour veiller à son bien-être et pour éviter les épidémies. Si l'élève est malade, mais reste présent en classe, il ne peut s’administrer seul des soins en cours de journée (sirop, médicament…). S'il convenait, de manière impérative et exceptionnelle, qu'il prenne des médicaments pendant qu'il est à l'école, la procédure qui suit doit être obligatoirement respectée : - Un certificat médical doit être remis au titulaire de classe qui indique clairement l'obligation de prendre un médicament pendant les heures de cours, la description du médicament et la posologie; - Un écrit émanant de la personne exerçant l'autorité parentale sur l'élève doit être remis au titulaire pour demander explicitement la collaboration de l'école à l'occasion de la dispensation du médicament ; - Le médicament doit être remis au titulaire.
Vous vous devez de déclarer au chef d'établissement les maladies contagieuses suivantes : rougeole, rubéole, oreillons, scarlatine, coqueluche, tuberculose, méningite, varicelle, hépatite, poliomyélite, diphtérie, salmonellose, gale, teignes, impétigo, herpès, verrues plantaires, pédiculose* (poux), molluscum contagiosum ou toute autre maladie contagieuse. *En cas de poux : L’école, bien qu’elle mette tout en œuvre pour trouver des solutions, ne saurait nullement être tenue pour responsable de ces épidémies. Par ailleurs, en cas de problème persistant chez certains enfants, l’école et le centre de santé seront amenés à prendre des mesures d’éviction (interdiction de fréquenter à nouveau l’école sans une totale guérison). Le retour en classe sera autorisé seulement avec un certificat médical.
Les excursions scolaires, les visites, les animations proposées aux élèves font partie intégrante du programme scolaire et aident à soutenir les activités développées en classe. La présence des élèves est obligatoire. La non-participation aux classes de dépaysement ne dispense pas l’élève d’être présent à l’école durant le séjour de ses camarades de classe.
Les enseignants ont l’obligation d’assister à trois journées de formation durant l’année scolaire. Les cours seront donc suspendus durant ces trois jours. En outre, les enseignants peuvent assister à cinq journées supplémentaires de formation volontaire durant l’année scolaire. Les dates vous seront communiquées dès qu’elles seront connues.
Cahier personnel de communication (maternelle) Journal de classe et farde de communication (primaire) Il constitue le lien principal entre l’école et la famille. Il doit faire l’objet d’une attention particulière : chaque élève est tenu de le rédiger d’une manière claire et soigneuse, en veillant à l’orthographe. Il sera paraphé, quotidiennement, par les parents.
Une question d’organisation - Chaque élève doit être attentif au moment où il prépare son cartable. - Nous vous demandons de veiller à ce que le travail demandé à votre enfant soit fait pour la date prévue. - Si vous constatez qu’il éprouve beaucoup de difficultés pour les travaux à domicile, qu’il y consacre un temps anormalement long, qu’il est très fatigué ou de mauvaise humeur, prenez contact rapidement avec le titulaire pour essayer de trouver une solution à ce problème - Les devoirs ne sont pas cotés par souci d’équité, mais l’implication dans le travail à domicile est évaluée dans le travail journalier.
Le bulletin est un document officiel qui reprend les différentes évaluations (devoirs, interrogations, etc.) de l’élève. Il doit refléter avec justesse le niveau de l’élève. Ce document le suivra durant toute sa scolarité[10] et doit donc être maintenu en bon état.
Conditions générales d’organisation - L’inscription des élèves aux évaluations de fin de cycle (2e et 4e primaires) est automatique et un élève ne saurait y dérogé. Elles sont les mêmes pour toutes les implantations. - Lors des différentes évaluations, les enseignants n’interviendront pas afin de ne pas fausser les résultats. Si une aide est apportée, elle sera indiquée sur la feuille d’examen. - Les élèves de 6e sont inscrits à l’examen externe proposé par la cellule de pilotage de la Communauté française en vue de l’obtention du CEB (Certificat d’Etudes de Base). Pour celui-ci, les élèves qui auraient l’âge requis mais qui n’auraient pas atteint la 6e année pourront être inscrits, si les parents le souhaitent, après en avoir discuté avec le titulaire. Critères de réussite en fin de primaire - Ledit CEB est réussi si l’élève obtient 50 % dans chaque discipline (français, mathématiques et éveil). L’élève est donc inscrit obligatoirement en première année dans l’enseignement secondaire. - En cas d’échec dans une des matières, le jury d’établissement, composé du chef d'établissement et des titulaires de classe, se prononce à partir du dossier de l’élève qui a été constitué par le titulaire. Ce dossier contient les différentes évaluations de 5e et 6e années. Les parents qui le souhaitent peuvent consulter, à l’école, en présence du titulaire, les documents relatifs au C.E.B.
Entretiens Pour une bonne qualité de rencontre et ce, à tout moment de l’année, vous devez demander un rendez-vous pour rencontrer le chef d’établissement ou les enseignant(e)s. Il est impératif de bien choisir l’heure de l’entretien afin de respecter les horaires des cours qui sont 8 h 30 et 13 h 30. Même en cas de désaccord, ces rencontres se feront dans le respect mutuel et en application des règles de civilité qui doivent régir tout entretien de ce type. La première est organisée en octobre, en remplacement du bulletin de cette période. Il est fortement conseillé d’y participer. La seconde en organisée en fin d’année scolaire. Les dates vous seront communiquées par courrier.
Les avis sont donnés sur base de la législation, au vu des résultats, de la maturité et du comportement de l’élève par rapport à son travail. Avancement La décision de « sauter une année » doit être mûrement réfléchie, car elle peut avoir des conséquences dommageables pour l’élève. Année complémentaire Afin de tenir compte des rythmes d’apprentissage propres à chaque enfant, les écoles ont la possibilité de faire bénéficier un élève d'une année complémentaire par étapes. Il ne faut surtout pas le considérer comme un échec, mais comme une aide pour prendre un nouveau départ pour acquérir maturité et confiance en soi…
Notre école travaille en collaboration avec le centre P.M.S. Libre de Neufchâteau. En cas de difficultés ou de doute relatifs à l’évolution de votre enfant, vous pouvez faire appel à ce centre afin d’obtenir une aide, un conseil, une évaluation des acquis, un avis… (061/271 438). L’intervention du centre P.M.S. est gratuite.
Le réfectoire Le réfectoire est un lieu fondamental de vie en collectivité, qui nécessite de la part des élèves de se conformer aux règles élémentaires d’hygiène et de politesse : - Le temps du repas doit être un moment de calme et de convivialité. - Les élèves doivent se tenir correctement à table et ils doivent respecter le personnel… - Tout comportement malveillant peut entraîner une exclusion de la cantine. - Un élève qui dîne à l’école ne peut jamais quitter le réfectoire sans autorisation.
Chaque école a un projet «collations saines». Ensemble, soyons attentifs à la quantité et à la qualité des collations. Les écoles participent au programme européen « fruits et légumes à l’école ». Celui-ci est cofinancé par la Région Wallonne. Cette aide permet de distribuer gratuitement une fois semaine un fruit ou un légume à tous les élèves. - Autorisé : eau, fruits, biscuits, tartines… - Interdit : chewing-gums, chips, sucettes, boissons pétillantes ou sucrées (en bouteilles en verre ou en canettes), etc.
De manière à limiter les pertes, il est utile que soient marqués du nom de l'enfant TOUS les objets qui lui appartiennent (vêtements, chaussures de gym, livres, boîtes à tartines, etc.) Les objets et vêtements qui ne retrouvent pas leur propriétaire seront entreposés dans une caisse à l'entrée de l'école. En cas de perte, les parents pourront, à loisir, la fouiller. Le dernier jour de chaque trimestre, ce qui n'est pas repris sera transmis à un organisme qui s'occupe du ramassage et de la redistribution de vêtements aux plus démunis.
Cours d’éducation physique (primaire) Ce cours est OBLIGATOIRE comme toutes les autres activités scolaires (sauf contre-indication justifiée par certificat médical). La tenue de sport est obligatoire à chaque séance. Elle se compose de : - un tee-shirt à manches courtes, - un short sans boutons ni tirettes et s’arrêtant au-dessus du genou, - un survêtement par temps frais, - des chaussures de sport (pas de talons, pas de sandalettes, même de randonnée).
Les cheveux longs seront attachés. Cette tenue doit être disponible pour chaque séance d’éducation physique et maintenue en bon état d’entretien et de propreté. Exemptions et dispenses
Lors de la première inscription d'un élève, les parents ou la personne investie de l'autorité parentale, ont la possibilité de choisir pour celui-ci, par déclaration signée, un cours de religion catholique, islamique, israélite, orthodoxe ou protestante ou un cours de morale non confessionnelle, à raison d’une période hebdomadaire.. Par ailleurs, conformément aux dispositions du Décret du 22 octobre 2015, un cours de philosophie et de citoyenneté est dispensé dès la rentrée dans les établissements de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé à raison d’une période hebdomadaire pour chaque élève en lieu et place d’une période de religion ou de morale. Le choix d’un cours de religion ou de morale non confessionnelle se fait au moment de l’inscription. Il peut être modifié uniquement du 1 au 15 septembre de chaque année scolaire.
Le cours de néerlandais est donné dès la 5ème primaire.
Le site des écoles vous permettra de trouver des informations pratiques, d’y lire les actualités des écoles, des travaux d’élèves, des photos d’activités diverses… Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de diffuser, à l’intérieur et à l’extérieur de l’établissement scolaire, sur quelque support que ce soit (écrit, vocal, électronique et autres) des contenus contrevenant aux droits d’autrui (droits intellectuels, droits à l’image, respect de la vie privée entre autre).
http://ecolescommunales.be/
Quiconque fréquente nos écoles doit pouvoir
[1] Tous les cas non prévus dans ce règlement seront examinés en concertation par l’équipe éducative [2] Pour des raisons exceptionnelles, motivées et appréciées par la direction, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre. [3] Un manuel perdu ou anormalement abîmé sera remplacé à vos frais. [4] Toute demande de prise en charge, de modification ou de sortie doit être remise au chef d’établissement qui transmettra au MET [5] Le 11 novembre, vous êtes invités avec vos enfants, à vous rendre, aux monuments aux morts pour une cérémonie d’hommage. [6] Cela concerne l’élève de l’école primaire et celui qui a été maintenu en maternelle [7] Pour être valable le certificat médical doit impérativement porter les mentions suivantes : coordonnées, signature et cachet du médecin, nom et prénom du patient, début et durée de l'incapacité, la mention "avoir reçu et examiné ce jour". [8] Sauf dérogation. Par ailleurs, ces absences doivent être annoncées au plus tard une semaine avant, à l’aide de l’attestation de la fédération sportive compétente à laquelle sera jointe l’autorisation des parents. [9] Conformément à la circulaire n° 2327 du 2 juin 2008, les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux Articles 81 et 89 du Décret du 24 juillet 1997. [10] Lors d’un changement d’école, les bulletins des années précédentes seront remis au chef d'établissement lors de l’inscription. Possibilité d’avoir une copie d’un bulletin si la demande est justifiée.
[11] Une dispense n’est pas une absence : tout élève dispensé ou excusé doit être présent à l’école sous la surveillance du professeur d’éducation physique (en vertu de la loi sur l’obligation scolaire). |
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| Mise à jour le Mercredi, 21 Octobre 2020 08:32 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||